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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NLD INTERNATIONAL
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BIOSENSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOSENSE
NLD INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
3539242
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/11/2027
BIOSENSE de NLD INTERNATIONAL

Présentation de la marque BIOSENSE

Déposée le 23 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NLD INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BIOSENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-52 du 28 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NLD INTERNATIONAL domicilié(e) 15 RUE DES DOIZELLERIES - 44840 - LES SORINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 863 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NLD INTERNATIONAL, M. NOUJAIM EMMANUEL domicilié(e) 15 RUE DES DOIZELLERIES - 44840 - LES SORINIERES - France.

La marque BIOSENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSENSE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.

NLD INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : NATIVE , omswitom.com


NLD INTERNATIONAL, SAS - 15 RUE DES DOIZELLERIES - 44840 - LES SORINIERES - France - SIREN 497863134


NLD INTERNATIONAL, M. NOUJAIM EMMANUEL - 15 RUE DES DOIZELLERIES - 44840 - LES SORINIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2017 n°2652148 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-19

Inscription le 16 novembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°711644 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.